Supposons que votre entreprise dispose d’un entrepôt de l’autre côté de la voie publique. Pouvez-vous traverser la route avec votre chariot élévateur ? C’est autorisé, à condition que votre engin remplisse un certain nombre de conditions. Nous allons vous les présenter dans cet article.
Tous les types de chariots élévateurs sont-ils autorisés sur la voie publique ?
Non. Les chariots élévateurs ne peuvent circuler sur la voie publique que s’ils remplissent certaines conditions. Ces conditions sont définies par véhicule, étant donné qu’elles sont liées aux dimensions, au nombre d’essieux et au poids de l’engin (la « formule des ponts » nationale).
Attention : la réglementation est également devenue plus stricte ces dernières années. Vous voulez être sûr que votre chariot élévateur répond aux exigences ? Il est préférable que vous consultiez alors votre concessionnaire ou le SPF Mobilité.
Mon chariot élévateur doit-il être immatriculé ?
Oui. Si vous voulez rouler sur la voie publique avec votre chariot élévateur, vous avez besoin d’une plaque d’immatriculation et dès lors d’une immatriculation auprès de la DIV. Même si vous devez seulement traverser la route. La police est très vigilante et inflige de lourdes amendes aux contrevenants.
S’il s’agit d’une courte distance, vous pouvez essayer d’obtenir une autorisation de la police afin de traverser la voie publique sans que votre engin soit immatriculé. Mieux vaut expliquer la situation et demander ce qu’il est possible de faire.
Où puis-je demander une plaque d’immatriculation pour mon chariot élévateur ?
Votre concessionnaire ou votre assureur peut introduire la demande d’immatriculation. Vous pouvez également le faire vous-même par courrier ou auprès d’un bureau local de la DIV.
Vous avez besoin de plusieurs documents à cet effet :
- le formulaire rose « Demande d’immatriculation » ;
- un certificat CE avec marquage CE prouvant que le chariot élévateur est conforme aux directives européennes ;
- un procès-verbal de dénomination ;
- une vignette E705, un signal électronique permettant au SPF Mobilité et Transports de vérifier que le véhicule se trouve régulièrement sur le territoire belge.
Après l’enregistrement, vous recevez la plaque d’immatriculation de votre chariot élévateur.
Attention : un chariot élévateur n’est pas autorisé à transporter une charge ou à tirer une remorque ou un autre véhicule sur la voie publique. Une exception s’applique aux chariots élévateurs qui peuvent être attelés à un semi-remorque : ils sont autorisés à transporter une charge dans un rayon de 100 mètres autour du semi-remorque lors du chargement et du déchargement.
Dois-je demander une assurance RC ?
Oui. Si vous voulez rouler sur la voie publique avec votre chariot élévateur, vous devez souscrire une assurance RC. Sans cette assurance, vous ne pouvez d’ailleurs pas immatriculer le chariot élévateur.
Même si vous louez un chariot élévateur chez B-CLOSE et que vous souhaitez l’utiliser sur la voie publique, vous devez souscrire une assurance et demander une plaque d’immatriculation.
Ai-je besoin d’un permis de conduire pour conduire un chariot élévateur sur la voie publique ?
Oui. Un conducteur de chariot élévateur qui circule sur la voie publique doit connaître le code de la route et être titulaire d’un permis de conduire. Le type de permis dépend de la masse maximale autorisée (MMA) du chariot élévateur. Le permis de conduire B suffit pour une MMA jusqu’à 3,5 tonnes. Un permis de conduire C1 est requis pour une MMA entre 3,5 et 7,5 tonnes et un permis de conduire C pour une MMA de plus de 7,5 tonnes.
Dans des cas exceptionnels, il est autorisé de conduire un chariot élévateur avec une MMA de plus de 3,5 tonnes en étant titulaire d’un permis de conduire B. C’est le cas lorsque le véhicule est limité à moins de 40 km/h et que vous l’utilisez pour vous déplacer entre des chantiers distants de moins de 5 km, ou pour circuler dans une zone portuaire.
Mon chariot élévateur est-il soumis au contrôle technique des véhicules ?
Non. Contrairement aux voitures, aux camionnettes et aux camions, entre autres, un chariot élévateur ne doit pas passer le contrôle technique périodique des véhicules. Il doit néanmoins faire l’objet du contrôle annuel obligatoire pour les appareils de levage par un service externe pour les contrôles techniques sur les lieux de travail. Cette règle s’applique à tous les chariots élévateurs, que vous les conduisiez sur la voie publique ou non.
Quel est l’équipement de sécurité nécessaire sur mon chariot élévateur ?
Pour pouvoir circuler sur la voie publique, votre chariot élévateur doit être doté de certains équipements qui augmentent la visibilité et la sécurité, tels que des feux avant et arrière, des réflecteurs, un éclairage de la plaque d’immatriculation, des clignotants, des feux de détresse, un avertisseur sonore, un triangle de signalisation…
L’équipement obligatoire dépend de plusieurs facteurs, tels que la vitesse maximale et la masse du véhicule.
Chariots élévateurs dans une zone portuaire
Si vous voulez rouler avec votre chariot élévateur sur la voie publique dans le port d’Anvers, vous devez respecter les dispositions spécifiques de la réglementation relative au trafic portuaire.
Vous avez des questions après avoir lu cet article ? Vous voulez savoir si un chariot élévateur spécifique est autorisé à circuler sur la voie publique ? Vous avez besoin d’aide pour immatriculer votre chariot élévateur ? Les spécialistes de B-CLOSE sont à votre disposition pour vous renseigner.
Sources
- Traxio (Fédération du secteur automobile et des secteurs connexes)
- Règlement de police
- Cohezio (Service externe de prévention et de protection au travail).
